MENTIONS LÉGALES
1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web ZENPROCESS.FR, créé par la société BE LEAVES, propriétaire du site www.be-leaves.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site ZENPROCESS.FR appartient à LUC POUGET - Fondateur, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :

Luc POUGET – ZENPROCESS®
36 rue Calquières Basses
34120 PEZENAS


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant notre site web ZENPROCESS.FR, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tous types de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par LUC POUGET. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par ZENPROCESS.FR
En accord avec sa politique de communication, le site ZENPROCESS.FR a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par LUC POUGET, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.
Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister, aussi la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site ZENPROCESS.FR.

4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web ZENPROCESS.FR font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à CONTACT@ZENPROCESS.FR.
Les éventuels liens reliés directement ou indirectement à notre site web ZENPROCESS.FR ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces éventuels autres sites Internet.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web ZENPROCESS.FR appartient exclusivement à LUC POUGET. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Le site ZENPROCESS.FR ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.
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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
Toutes informations recueillies sur le site web ZENPROCESS.FR se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tel que le formulaire de demande d'information(s). LUC POUGET s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à CONTACT@ZENPROCESS.FR, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante :

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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web ZENPROCESS.FR est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, et ainsi que par la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.